An edition of Le droit des gens
(1820)
Le Droit des Gens
by Emer de Vattel
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Last edited by Matthieu Giroux
May 6, 2017 | History
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Le droit des gens: ou, Principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains
1820, Chez Rey et Gravier
in French
- Nouv. éd. / augm., rev. et corr., avec quelques remarques de l'editeur.
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Book Details
Table of Contents
Note du second traducteur 9
PREFACE 11
PRÉLIMINAIRES 27
LIVRE I 41
CHAPITRE I
Des Nations, ou États souverains. 41
CHAPITRE II
Principes généraux des Devoirs d’une Nation envers elle-même. 46
CHAPITRE III
De la Constitution de l’État, 54
CHAPITRE IV
Du Souverain, de ses Obligations & de ses Droits. 61
CHAPITRE V
Des États Électifs, Successifs ou Héréditaires, 76
CHAPITRE VI
Principaux objets d’un bon Gouvernement ;
1°, Pourvoir aux besoins de la Nation. 90
CHAPITRE VII
De la Culture des terres. 93
CHAPITRE VIII
Du Commerce. 97
CHAPITRE IX.
Du soin des Chemins publics, & des Droits de Péage. 108
CHAPITRE X.
De la Monnaie & du Change. 111
CHAPITRE XI
Second objet d’un bon Gouvernement, procurer la vraie félicité de la Nation. 114
CHAPITRE XII
De la Piété & de la Religion. 126
CHAPITRE XIII 155
De la Justice & de la Police. 155
CHAPITRE XIV 170
Troisième objet d’un bon Gouvernement, se fortifier contre les attaques du dehors. 170
CHAPITRE XV
De la Gloire d’une Nation. 176
CHAPITRE XVI
De la Protection recherchée par une Nation, & de sa soumission volontaire à une Puissance étrangère. 180
CHAPITRE XVII
Comment un Peuple peut se séparer de l’État dont il est membre, ou renoncer à l’obéissance de son Souverain, quand il n’en est pas protégé. 185
CHAPITRE XVIII
De l’établissement d’une Nation dans un pays. 188
CHAPITRE XIX
De la Patrie & de diverses matières qui y ont rapport. 193
CHAPITRE XX
Des Biens publics, communs & particuliers. 206
CHAPITRE XXI
De l’aliénation des Biens publics, ou du Domaine, & de celle d’une partie de l’État. 217
CHAPITRE XXII
Des Fleuves, des Rivières & des Lacs. 223
CHAPITRE XXIII
De la Mer. 231
Livre II 241
CHAPITRE I
Des Devoirs communs d’une Nation envers les autres, ou des Offices de l’humanité entre les Nations. 243
CHAPITRE II
Du Commerce mutuel des Nations. 258
CHAPITRE IV
Du Droit de sûreté, & des effets de la Souveraineté & de l’indépendance des Nations. 275
CHAPITRE V
De l’observation de la justice entre les Nations. 284
CHAPITRE VI
De la part que la Nation peut avoir aux actions de ses Citoyens. 287
CHAPITRE VII
Des effets du Domaine entre les Nations. 291
CHAPITRE VIII
Règles à l’égard des Étrangers. 302
CHAPITRE IX
Des Droits qui restent à toutes les Nations, après l’introduction du Domaine & de la Propriété. 311
CHAPITRE X
Comment une Nation doit user de son Droit de Domaine, pour s’acquitter de ses Devoirs envers les autres, à l’égard de l’utilité innocente. 319
CHAPITRE XI
De l’Usucapion & de la Prescription entre les Nations. 325
CHAPITRE XII
Des Traités d’Alliance & autres Traités Publics. 334
CHAPITRE XIII
De la dissolution & du renouvellement des traités. 364
CHAPITRE XIV
Des autres Conventions Publiques, de celles qui sont faites par les Puissances inférieures, en particulier de l’Accord appelé en Latin Sponsio, & des Conventions du Souverain avec les Particuliers. 371
CHAPITRE XV
De la Foi des Traités. 386
CHAPITRE XVI
Des sûretés données pour l’observation des Traités. 395
CHAPITRE XVII
De l’interprétation des Traités. 407
CHAPITRE XVIII
De la manière de terminer les Différends entre les Nations. 450
LIVRE III 473
CHAPITRE I 473
CHAPITRE II 477
CHAPITRE III 490
CHAPITRE IV 512
CHAPITRE V 522
CHAPITRE VI 526
CHAPITRE VII 540
CHAPITRE VIII 562
CHAPITRE IX 586
CHAPITRE X 596
CHAPITRE XI 606
CHAPITRE XII 610
CHAPITRE XIII 616
CHAPITRE XIV 628
CHAPITRE XV 638
CHAPITRE XVI 645
CHAPITRE XVII 664
CHAPITRE XVIII 674
Livre IV 685
CHAPITRE I 685
CHAPITRE II 690
CHAPITRE III 702
CHAPITRE IV 709
CHAPITRE V 722
CHAPITRE VI 732
CHAPITRE VII 740
CHAPITRE VIII. 772
CHAPITRE IX 781
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